Bitcoin est une cryptomonnaie — en tant que première d'entre elles, il a créé la catégorie.

Cependant, malgré la présence du mot « monnaie », les cryptomonnaies ne sont pas forcément considérés officiellement comme des monnaies. Dans la majorité des pays, Bitcoin n'est pas une monnaie. Pire, parfois dans un même pays, différents organismes se contredisent. Ainsi, aux États-Unis, la CFTC (régulateur du marché des matières premières) considère Bitcoin et les autres crypto-monnaies comme une matière première, alors que l’IRS (le fisc), FinCen (la brigade financière) et la SEC (le gendarme de la Bourse), le voient, eux, comme une monnaie. Dans certains pays, Bitcoin est tout bonnement interdit.

En France, le bitcoin est considéré par le fisc comme « une unité de compte virtuelle qui peut être valorisée et utilisée comme outil spéculatif » (source : BOFiP BOI-BIC-CHAMP-60-50-730). Très récemment, l'Union européenne a décidé que le bitcoin n'est pas sujet à la TVA, ce qui amène certains à penser que le bitcoin, au moins dans l'Union européenne, prend la route d'être reconnu comme une monnaie.

Comme vous le voyez, chacun voit midi à sa porte. Ce manque de clarté [1] gêne l'envol de bitcoin (même si la récente montée des prix semble corrélée à l'annonce sur l'absence de TVA est non une simple bulle).

Dans quelques jours, nous publierons un nouvel article sur le statut fiscal du bitcoin. Est-ce que le bitcoin est imposable, et comment.


  1. . Jean-Baptiste Carpentier de TRACFIN parle d'a-légalité. ↩︎